Politique d’OZIKO sur les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle :

Raison d’être de notre politique : Le respect des artistes et de leurs créations

Bonjour et bienvenue dans la boutique en ligne OZIKO. Chez OZIKO nous encourageons les artistes, les créateurs et les producteurs ou maisons de disques, en offrant de vendre leurs œuvres et leurs créations. Nous sommes soucieux de préserver les droits de propriété intellectuelle des auteurs, compositeurs, des artistes et de tous les intervenants qui réalisent ces œuvres afin de vous divertir et d’apporter du bonheur dans vos vies. Sans protection de leurs droits, les différents artisans de la culture ne peuvent survivre. OZIKO se soucie du respect des droits d’auteur et des autres droits de propriété intellectuelle, et s’attend à ce que les visiteurs et les utilisateurs de notre boutique, ainsi que ceux qui achètent nos produits, en fassent autant.

Pour ces raisons, OZIKO vous demande d’accepter les conditions et modalités de sa politique sur les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle qui sont reproduits ci-dessous, et de vous engager à les respecter. Vous confirmez votre acceptation en demeurant sur notre site ou notre boutique en ligne et en continuant d’y naviguer, ou encore, lorsque vous commandez ou effectuez un achat d’un produit, d’un service ou d’un autre item disponible.

Si vous refusez les conditions et modalités de la politique d’OZIKO sur les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle, vous êtes prié de ne pas appuyer sur le bouton : « J’ACCEPTE LES CONDITIONS », de quitter la boutique et le site, de vous abstenir d’utiliser les services d’OZIKO et de ne pas acheter les produits offerts.

Note importante : Notre Politique sur les Droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle est sujette à changement ou pourra être modifiée de temps à autre. Dans tous les cas, les modifications seront affichées sur notre site et en continuant votre navigation ou l’utilisation du site ou de notre boutique en ligne, vous acceptez de d’être lié par toutes ces modifications et de vous y conformer.  

1- Produits et contenus protégés

OZIKO offre en vente, pour écoute, ou pour visionnement, une variété de produits qui contiennent ou qui incorporent des œuvres de diverses natures protégées par les lois applicables en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle, ou qui sont susceptibles de l’être. Ces protections s’appliquent partout dans le monde. Au cours de votre visite, en naviguant ou encore dans le cadre de votre magasinage dans notre boutique et sur notre site, vous constaterez que des œuvres peuvent aussi être reproduites ou affichées et apparaître à divers endroits. Ces œuvres, de même que tout le contenu de notre site, notre base de données, et le contenu de la boutique en ligne sont également protégés, et, le cas échéant, elles apparaissent sur notre page, dans les différents départements de notre boutique, ou ailleurs sur le site d’OZIKO, en vertu d’autorisations que nous avons obtenues. Tous les éléments décrits ci-dessus sont donc assujettis à la présente Politique.

Soyez avisésqu’entre autres et sans se limiter à ceux qui sont énumérés ci-dessous, les éléments suivants sont protégés par l’une ou l’autre de ces lois :

• les œuvres musicales incorporées dans les albums, les simples (singles), les vidéoclips, les œuvres audiovisuelles (concerts, spectacles, films, entrevues ou autres images) incorporées dans les produits audiovisuels (DVD’S ou autres), ou des extraits de celles-ci;  
• les enregistrements des diverses œuvres interprétées par les artistes ou des extraits de ceux-ci;
• les prestations vocales, instrumentales, dramatiques, artistiques, visuelles, les chorégraphies, les mouvements, ou des extraits de ceux-ci;
• les poèmes, les histoires, les nouvelles, les articles, les paroles des chansons, des mots inventés, et tous autres textes originaux, ou des extraits de ceux-ci;
• la musique instrumentale, jumelée ou non avec des paroles, et les prestations des musiciens ou instrumentistes qui l’ont composée, créée et/ou interprétée, ou des extraits de celle-ci
• les partitions musicales ou instrumentales graphiques ou autrement transcrites ou extraits de celles-ci;
• les photographies, les images, les films, les animations, les dessins, les croquis, les plans, les peintures, les illustrations, ainsi que tout graphisme ou élément graphique (artwork), ou des extraits de ceux-ci;
• les logotypes (logos), les sigles ou signes distinctifs, les estampes, ainsi que toute représentation visuelle d’une marque de commerce ou autre marque distinctive, ou des extraits de ceux-ci;
• les marques de commerce, les noms d’entreprises et leurs marques, ou des extraits de ceux-ci;
• le nom « OZIKO », son logotype (logo), sa marque, toute représentation visuelle employée par OZIKO pour l’identifier, ainsi que l’un ou l’autre des éléments décrits ci-dessus, et qui pourraient être incorporés ou utilisés sur le site, dans toute page ou ailleurs dans la boutique OZIKO, ou tout extrait de ceux-ci;

2- Restrictions et interdictions sur les produits et contenus protégés

Vous avez la responsabilité de participer à la protection des droits d’auteurs et autres droits de propriété intellectuelle pour éviter le plagiat ou autre contrefaçon, le piratage et les autres utilisations et exploitations non autorisées des œuvres et des produits offerts par OZIKO. Lorsque vous achetez un de nos produits, que ce soit un CD, un disque vinyle, un fichier numérique, un DVD, des vêtements ou des accessoires, des billets de spectacle, ce produit vous appartient et il ne peut être utilisé que pour votre usage personnel, à moins que ça ne soit pour offrir en cadeau. L’achat d’un produit et l’utilisation que vous en ferez comportent donc des restrictions et des interdictions, entre autres (la liste ci-dessous n’est pas exhaustive) :

IL EST INTERDIT DE revendre, de louer, de copier, de reproduire, que ce soit en tout ou en partie et pour en tirer profit ou non, les chansons ou œuvres musicales, la musique, les textes, les paroles, les photographies, les images, les dessins, les croquis, les illustrations, tout élément graphique (art work), les logotypes (logos) les sigles, ou autres marques, reproduits ou incorporés dans les CDs, les DVDs, les disques vinyles, les fichiers numériques, dans leurs pochettes, emballages, encarts ou autres contenants, ainsi que dans les vêtements, les accessoires, ou tous autres produits vendus ou offerts en vente par OZIKO et les billets de spectacle, sous quelque forme, de quelque manière et par quelque moyen, directement ou indirectement, sans avoir obtenu l’autorisation écrite préalable d’OZIKO et celle de toutes les personnes ou entreprises qui détiennent ou pourraient détenir des droits dans ces éléments ;

IL EST INTERDIT DE transformer, de modifier, d’adapter, de traduire, ou d’apporter quelque changement, que ce soit en tout ou en partie et pour en tirer profit ou non, dans les chansons ou œuvres musicales, la musique, les textes, les paroles, les photographies, les images, les dessins, les croquis, les illustrations, tout élément graphique (art work), les logotypes (logos) les sigles, ou autres marques, reproduits ou incorporés dans les CDs, les DVDs, les disques vinyles, les fichiers numériques, dans leurs pochettes, emballages, encarts ou autres contenants, ainsi que dans les vêtements, les accessoires, ou tous autres produits vendus ou offerts en vente par OZIKO, sous quelque forme, de quelque manière et par quelque moyen, directement ou indirectement, sans avoir obtenu l’autorisation écrite préalable d’OZIKO et celle de toutes les personnes ou entreprises qui détiennent ou pourraient détenir des droits dans ces éléments;

IL EST INTERDIT DE de diffuser, de présenter ou d’exécuter en public, que ce soit en tout ou en partie et pour en tirer profit ou non, les chansons ou œuvres musicales, la musique, les textes, les paroles, les photographies, les images, les dessins, les croquis, les illustrations, tout élément graphique (art work), les logotypes (logos) les sigles, ou autres marques, reproduits ou incorporés dans les CDs, les DVDs, les disques vinyles, les fichiers numériques, dans leurs pochettes, emballages, encarts ou autres contenants, ainsi que dans les vêtements, les accessoires, ou tous autres produits vendus ou offerts en vente par OZIKO, sous quelque forme, de quelque manière et par quelque moyen, directement ou indirectement, sans avoir obtenu l’autorisation écrite préalable d’OZIKO et celle de toutes les personnes ou entreprises qui détiennent ou pourraient détenir des droits dans ces éléments;

Toute personne, entreprise ou organisme qui commet une infraction ou qui viole les droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle sera automatiquement bannie de notre site et de notre boutique, et son ou ses comptes seront automatiquement fermés. OZIKO se réserve par ailleurs tous ses droits, dont celui d’intenter tous recours et de prendre toutes procédures appropriées contre tout contrevenant et de réclamer tous dommages, pénalités ou autres résultant ou pouvant résulter de telle infraction ou violation.  

3- Infractions commises par d’autres personnes

Dans le but de nous aider à protéger les droits des auteurs, compositeurs, des artistes, des créateurs et des producteurs ou maisons de disques, si vous êtes témoin d’une infraction ou d’une violation des droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle qui sont décrits dans notre Politique sur les droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle ci-dessus, ou si vous estimez qu’une telle infraction ou violation a été commise, nous vous encourageons à nous en aviser le plus rapidement possible au moyen d’un avis écrit qui doit contenir les éléments suivants :

• une description détaillée du produit (de quel produit il s’agit CD, DVD, chanson individuelle, vêtement, accessoire), le numéro de catalogue du produit,
• selon le cas, le titre de l’œuvre, de la chanson, du spectacle, de l’album;
• une description et le plus de détails possibles sur ce que vous estimez être l’infraction ou la violation de droits et la date à laquelle vous l’avez constatée;
• selon le cas, l’endroit où vous avez constaté cette violation;
• si disponible des images ou photographies qui illustrent cette infraction ou cette violation;

Et de nous expédier cet avis et toute question ou commentaires au sujet des droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle, soit par la poste à l’adresse postale ci-dessous, ou par courrier électronique à : [email protected]. Ainsi, vous contribuerez à protéger les droits de vos artistes favoris et les aiderez à continuer d’exercer ce beau métier.

OZIKO
990, rue Atateken, Unité # 101
Montréal (Québec) Canada
H2L 3K5